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Municipalité Saint-Alphonse-Rodriguez

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Règlements municipaux

Publications

29 janvier 2021

Règlement numéro 912-2020 fixant les taux de taxes pour l'année 2021

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29 octobre 2020

PROJET RÈGLEMENT NUMÉRO 911-2020 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 844-2015 CONCERNANT LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE-RODRIGUEZ INCLUANT LA GESTION DES BACS ROULANTS ET LA GESTION DE L'ÉCOCENTRE

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9 septembre 2020

R-910-2020 Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

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9 septembre 2020

R-906-1-2020 Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

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1 septembre 2020

Règlement numéro 896-2019 ayant pour effet d'abroger les règlements 569-2000, 597-2001, 746-2008, 777-2011 et 777-2011-1 ainsi que leurs annexes respectives et d'édicter des dispositions relativement au stationnement et applicables par la Sûreté du Québec - ANNEXE A

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19 août 2020

Règlement numéro 910-2020 décrétant une dépense de 171 310$ et un emprunt de 54 135$ pour des travaux de sécurisation et de réfection de la côte et de l'intersection de la rue du Lac-Vert Sud à l'angle de la rue des Monts ainsi que tous les travaux connexes

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26 juin 2020

Avis public - Règlement numéro 906-2020 décrétant une dépense de 2 153 708 $ et un emprunt de 2 153 708 $ pour des travaux de rechargement et d'asphaltage sur les chemins municipaux: rue du Lac-Rouge Nord, 2e rue du Lac-Rouge Nord, rue du Lac-Long Sud, rues des Érables, Lafond, du Lac-Marchand et Côte Saint-Paul ainsi que tous les travaux connexes

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15 juin 2020

Règlement numéro 904-2020 ayant pour objet d'abroger le règlement numéro 711-2007 afin d'édicter de nouvelles dispositions par l'adoption d'un nouveau règlement relatif à la protection et à l'accès aux lacs

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8 juin 2020

Règlement numéro 901-2020 ayant pour objet d'abroger le règlement numéro 671-2005 afin d'édicter de nouvelles dispositions par l'adoption d'un nouveau règlement constituant le comité consultatif d'urbanisme (CCU)

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22 mai 2020

Règlement numéro 909-2020 abrogeant et remplaçant le règlement numéro 456-1994 afin d'édicter de nouvelles dispositions concernant la classification du réseau routier ainsi que les mesures d'imposition pour le financement des travaux de réfection

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