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Municipalité Saint-Alphonse-Rodriguez

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Règlements municipaux

Publications

16 septembre 2025

Règlement numéro 1000-2025 relatif à la fourniture, l’installation, l’utilisation et l’entretien des compteurs d’eau en vue de mesurer la consommation d’eau potable

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8 septembre 2025

Règlement numéro 993‑2025 décrétant une dépense de 1 851 216 $ et un emprunt de 1 851 216 $ pour des travaux de mise aux normes sur la rue Quai-des-Brumes, ainsi que tous les travaux connexes

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29 août 2025

Règlement numéro 896-5-2025 ayant pour objet de modifier le Règlement numéro 896-2019 édictant des dispositions relativement au stationnement

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28 juillet 2025

Règlement numéro 907-2-2025 modifiant le règlement 907-2020 concernant la délégation des pouvoirs d’autoriser des dépenses, d’octroyer des contrats et d’embaucher des employés à certains fonctionnaires municipaux

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21 juillet 2025

Règlement numéro 565-4-2025 modifiant le règlement numéro 565-1999 relatif aux nuisances

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13 juin 2025

Règlement numéro 989-2025 décrétant une dépense de 890 773$ et un emprunt de 890 773$ pour des travaux de réfection du barrage du lac Fromentière (X0004173) ainsi que tous les travaux connexe

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30 mai 2025

Règlement numéro 843-5-2025 modifiant le règlement numéro 843-2015 concernant un programme d'aide au remplacement des installations septiques et des règles s'y rapportant

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28 mai 2025

Règlement numéro 979-2024 décrétant une dépense de 306 204 $ et un emprunt de 306 204 $ relatif à des travaux de rechargement d’asphalte recyclée sur les rues de la Montagne, Sylvie, Montée St-Jacques, Lac Loyer Sud, de la Traverse, 1ère, 2e et 3e rue Cloutier, de la Dame, 1ère et 2e rue Adam et Rosaire et ses travaux connexes

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28 mai 2025

Règlement numéro 978-2024 décrétant une dépense de 143 741,90$ et un emprunt de 143 741,90$ pour une évaluation environnementale de site, phase I et II attestées et le retrait des équipements pétroliers dans le cadre d'une cessation d'activité visée par le règlement au 1040, route 343 à Saint-Alphonse-Rodriguez

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28 mai 2025

Règlement numéro 973-2024 décrétant une dépense de 440 887 $ et un emprunt de 440 887 $ pour des travaux de raccordement des puits p3 et p4 sur le réseau d’aqueduc du village ainsi que tous les travaux connexes dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et la contribution du Québec (TECQ) 2019-2024

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