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Municipalité Saint-Alphonse-Rodriguez

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Avis publics

Publications

15 mai 2023

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du conseil municipal du mardi 18 mai 2023

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3 mai 2023

AVIS PUBLIC PHV - Règlement numéro 918-1-2023 décrétant une dépense de 1 984 304$ et un emprunt de 1 984 304$ pour des travaux de rechargements et d'asphaltage sur divers chemins municipaux

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28 avril 2023

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du conseil municipal du mardi 2 mai 2023

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11 avril 2023

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 948-2022 concernant l’adhésion de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez au régime de retraite constitué par la loi sur le régime de retraite des élus municipaux (L.R.Q., c. R-9.3) pour le maire seulement

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31 mars 2023

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 233-2023 abolissant le Règlement 115-2008 établissant les modalités et les conditions administratives et financières relatives à l'exercice de la compétence de la MRC de Matawinie relativement à la fourniture d'un service de téléphonie IP ainsi qu'au droit de retrait et d'assujettissement des municipalités locales à cette compétence

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31 mars 2023

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 231-2022-1 modifiant et remplaçant les règlements 231-2022 établissant les modes spécifiques de répartition des dépenses de la Municipalité régionale de comté de Matawinie

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29 mars 2023

AVIS PUBLIC - Règlements numéros 903-8-2023 à 903-83-2023 visant à modifier le Règlement numéro 903-2020 sur les usages conditionnels afin de régir la location court terme dans les établissements de résidence principale

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24 mars 2023

AVIS PUBLIC de la séance extraordinaire du conseil municipal du mardi 28 mars 2023

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17 mars 2023

AVIS PUBLIC - Assemblée publique de consultation du Règlement numéro 903-6-2023 visant à modifier le Règlement 903-2020 sur les usages conditionnels afin de régir la location à court terme dans les établissements de résidence principale

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21 février 2023

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 949-2023 fixant les taux de taxes pour l'année 2023

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