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Politique environnementale

Règlements verts

La municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez met de l’avant une grande campagne de sensibilisation afin d’inciter les citoyens et villégiateurs à se conformer aux règlements verts adoptés en novembre 2007 et mis en application à l’été 2008.

De nouvelles affiches seront déployées à toutes les voies d’accès de la municipalité. Notre site Internet et celui du RALSAR (www.ralsar.com) seront mis à jour régulièrement. Votre journal municipal, Le Rodriguais, est aussi utilisé afin de rappeler les grandes lignes des règlements. Les médias seront informés régulièrement par le biais de communiqués de presse.

Quant au respect des règlements concernant la déclaration du propriétaire occupant et la vidange des fosses septiques, des avis écrits ont déjà été envoyés afin d’inciter les citoyens délinquants à s’y conformer le plus rapidement possible.

Lors de la première année d’application des nouveaux règlements, la municipalité a informé les citoyens sur la nature des règlements en leur demandant de s’y conformer. Cette campagne de sensibilisation vise donc à renforcer la démarche de l’an dernier. Toutefois, la municipalité entend s’assurer que les règlements seront respectés et prendra les mesures nécessaires.

IMPORTANT

Liste des entrepreneurs accrédités pour la vidange de fosses septiques

Règlement relatif à la vidange de fosses septiques sur le territoire de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez.

Règlement 701-2006 - fosse septique - Adopté - 19-11-2007.pdf

Règlement concernant la protection des lacs et cours d’eau sur le territoire de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez et les accès aux lacs.

Règlement 711-2007 - Accès cours d’eau - Adopté - 19-11-2007.pdf

Règlement concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale visant la protection des rives et du littoral sur le territoire de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez.

Règlement 713-2007 - PIIA-Adopté - 19-11-2007.pdf

Règlement concernant la renaturalisation des rives.

Règlement 720-2007 - Renaturalisation - Adopté -19-11-2007.pdf


Autres règlements d’harmonisation connexes aux règlements verts

Règlement 724-2007 - Zonage-Rive - Adopté -19-11-2007.pdf
Règlement 731-2007 - Administratif - Definitions - Adopté-19-11-2007.pdf
Règlement 733-2007 - Tarification - Adopté-19-11-2007.pdf

Résumé des règlements verts

Résumé - règlement fosse septique - Règlement 701-2006 avril 08.pdf
Résumé - règlement PIIA - Règlement 713-2007 avril 08.pdf
Résumé - règlement renaturalisation des rives - Règlement 720-2007 avril 08.pdf


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